Marque renouvelée - Marque en vigueur

CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE
Etienne Calsac, SARL

Numéro de dépôt :
3713732
Date de dépôt :
17/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2030
CE ETIENNE CALSAC L\'ECHAPPEE BELLE de Etienne Calsac

Présentation de la marque CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE

Déposée le 17 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etienne Calsac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-12 du 26 mars 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etienne Calsac domicilié(e) Allée AUGUSTIN LORITE, 128, 51190 AVIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 219 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Calsac, SARL, M. Calsac Etienne domicilié(e) 128, 51190 AVIZE - France.

La marque CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3713732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CE ETIENNE CALSAC L'ECHAPPEE BELLE arrivera à expiration en date du 17 février 2030.

Etienne Calsac a également déposé les autres marques suivantes : PHOTOGRAMME , C ETIENNE CALSAC , Les Revenants


Etienne Calsac, SARL - Allée AUGUSTIN LORITE, 128, 51190 AVIZE - France - SIREN 538219817


Etienne Calsac, SARL, M. Calsac Etienne - 128, 51190 AVIZE - France


Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Inscription le 14 août 2020 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°792693 - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-08-14

Inscription le 25 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°793302 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-06-25

Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752297 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-06-25

Vins bénéficiants de l'appellation d'origine contrôlée Champagne.